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Conditions Générales de Vente
1.Conditions générales de vente
Ces conditions générales régulent les rapports de vente entre Evergreen web et l’acheteur.
2. Modalité de conclusion du contracte
Le contracte de vente entre Evergreen Web et l’Acheteur doit être entendu terminé dans le moment que:
a) Evergreen Web, à la suite d'une commande de client ("l'ordre ou les ordres"), est transmis à celle-ci un module de calcul, également informatique, appelé "confirmation de commande", ou en variante
b) Evergreen Web , après réception d'une commande du client, sera donc mis en œuvre la relation contractuelle avec l'expédition des produits, tels que définis ci-dessous, dans les conditions énoncées ci-dessous.
Nonobstant ce qui précède le EvergreenWeb se réserve le droit de communiquer au client en 1 jour ouvré suivant la réception de la commande, un certain nombre de conditions, en termes de quantité et de temps, sur la base de laquelle le vendeur est en mesure d'exécuter à l'ordre même.
3. Payement
Le payement du correspondant pourra être payé avec :
a) PAYPAL: Vous pouvez payer à travers paypal avec la vôtre carte de crédit.
b) VIREMENT BANCAIRE: Peut être effectuée à partir de n'importe quel compte bancaire, même en ligne.
Pour majeurs informations vous pouvez consulter la page suivante: PAYEMENTS
4. Modification, annulation et commande supplémentaire
EvergreenWeb se réserve le droit d'évaluer chaque demande de modification et / ou annulation et / ou de produits complémentaires relatives aux commandes passées par le Client à condition que la demande soit reçue par le Vendeur dans le temps avant l'expédition des produits. L'acceptation par le EvergreenWeb de ces demandes, transforme, le coût pour le client de tous les frais supplémentaires encourus si elle a déjà commencé la production des produits en question.
5. Termines et modalité de livraison des Produits.
Pour informations sur les livraisons nous vous-conseillons de lire avec attention la page correspondant: EXPEDITION & LIVRAISONS
6. Garantie vers le Client et droit de retractation
Ce doit être comprise comme garantie légale tel que réglementé du Décret-loi 2 février 2002 n.24 dans la transposition de la Directive CEE 1999/44 et il est conforme aux dispositions de l’art. 1519 septies c.c. Avec cette garantie sont expressément reconnu les droits prévu pour la protection du consommateur de la législation sur les ventes de biens de consommation. Le consommateur devra donc faire respecter ces droits contre le vendeur, dans les conditions et dans les délais requis par le règlement susmentionné et par la garantie légale. Cette propriété est garanti DEUX ANS à compter de la date d'achat. Dans tous les cas, pour faire une demande de garantie, la personne doit déclarer par écrit du défaut de conformité au vendeur pendant une période de deux mois à compter de la date de la découverte, sous peine de déchéance. Cette garantie ne s'applique pas dans tous les cas d'utilisation abusive de la propriété. En particulier, la garantie ne couvre pas les dépressions des zones utilisées à moins de 20 mm, car ces valeurs sont généralement physiologique pour le règlement du rembourrage de soumise au poids du corps humain (tolérances et les mesures conformes aux lois UNI EN 10707 et UNI EN 1334). En outre, parce que la garantie soit valide, doit rester l'étiquette sur le matelas avec le code à barres, la taille et l'article qui sont cousus sur l'extrémité. Ne sont pas couverts sous cette garantie non-conformités par négligence ou utilisation négligente - comme le défaut de suivre ces instructions pour l'utilisation et la maintenance - ou de dommages pendant le transport ou en raison de circonstances qui ne peuvent être attribués à des défauts de la fabrication et / ou de conformité. Dans le cas de la notification de la conformité des défauts, la Société se réserve le droit de vérifier par son agent l'existence et la nature du défaut allégué ; dans le cas où le défaut n'a pas été trouvé ou ce n'est pas en raison de défauts de fabrication et / ou de conformité, le consommateur sera tenu de payer l'appel fixe en vigueur à cette date.
Pour informations sur les GARANTIE nous vous-conseillons de lire avec attention la page correspondant: >> GARANTIE & DROIT DE RETRACTATION
7. Politique de confidentialité
>> Garant de la privacy
Conformément à l'article 13 du décret législatif 30 Juin 2003, n. 196 "Code en matière de protection des données personnelles., Et en ce qui concerne les données personnelles relatives au client et sera traité (ci-après collectivement les« Données »), EvergreenWeb comme processeur de données conformément aux l'article 4 du Code, nous informons le client des faits suivants et/ou des circonstances.
Le traitement est destiné à l'exécution des activités EvergreenWeb nécessaires à l'exécution, la gestion et l'exécution des contrats de vente des produits. Le traitement se fait avec les méthodes et les procédures sont strictement nécessaires pour fournir aux parties intéressées les produits et les informations dont ils ont besoin, peuvent être effectuées à l'aide de moyens électroniques ou automatisés, ou encore par l'utilisation du fax, mobile ou fixe , courrier électronique ou tout autre moyen de communication à distance. L'attribution des données est facultative. Dans tous les cas, il est entendu que le refus du client de fournir des données, il est impossible de conclure ou à exécuter les contrats pertinents relatifs à la vente de produits par des données EvergreenWeb peuvent également être divulguées à des tiers et de la société, en particulier peut être chargé d'effectuer le transport des produits. Les données ne sont pas assujettis à la divulgation. Le Client peut exercer les droits spécifiques qui lui sont conférés par l'article 7 du Code.